Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 50 - Procès-verbal du 19 mars 2019
OTTAWA, le mardi 19 mars 2019
(110)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, Francis, LaBoucane- Benson, Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Sinclair (1).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2019, le comité entreprend son étude de la teneur du projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones.
COMPARAÎT :
L'honorable Pablo Rodriguez, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et du Multiculturalisme.
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Hélène Laurendeau, sous-ministre;
Stephen Gagnon, représentant fédéral, Législation sur les langues autochtones, Secteur de la citoyenneté, du patrimoine et des régions.
Services aux Autochtones Canada :
Adrian Walraven, directeur général par intérim, Éducation, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
John Topping, directeur, Direction du développement des politiques stratégiques, Traités et gouvernement autochtone;
Allan MacDonald, directeur général de la mise en œuvre, Secteur de la mise en œuvre.
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
Association nationale des centres d'amitié :
Jocelyn Formsma, directrice exécutive.
Congrès des peuples autochtones :
Robert Bertrand, chef national;
Melissa Cernigoy, conseillère principale en politique.
Association des femmes autochtones du Canada :
Francyne Joe, présidente;
Casey Hunley, conseillère politique, Éducation.
La présidente ouvre la séance.
Le ministre Rodriguez fait un exposé puis, avec Mme Laurendeau, répond aux questions.
À 9 h 1, la séance est suspendue.
À 9 h 10, la séance reprend.
M. Chartier et Mme Formsma font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 10, la séance reprend.
M. Bertrand et Mme Joe font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 10 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé