Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 53 - Procès-verbal du 30 avril 2019
OTTAWA, le mardi 30 avril 2019
(118)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boyer, Christmas, Coyle, Doyle, Francis, LaBoucane- Benson, McCallum, McPhedran et Patterson (9).
Autre sénateur présent : L’honorable sénateur Black (Ontario) (1).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable de la présidente et du vice-président et procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose :
Que l'honorable sénateur Christmas soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant assume la présidence.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 mars 2019, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 52 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Nunavut :
L'honorable Elisapee Sheutiapik, ministre des Services à la famille et leader parlementaire du gouvernement.
Nation Paqtnkek Mi'kmaw :
Paul Prosper, chef.
Mi'kmaq Rights Initiative :
Jennifer Cox, avocate, responsable de projet, Enhanced Child Family Initiative.
Mi'kmaw Family & Children Services of Nova Scotia :
Paul Morris, avocat-conseil principal.
Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador :
Richard Gray, gestionnaire, Services sociaux.
Tungasuvvingat Inuit :
Jason LeBlanc, directeur exécutif.
Metis Child and Family Services Authority :
Billie Schibler, chef de la direction.
Le président suppléant ouvre la séance.
L'honorable Elisapee Sheutiapik fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 46, la séance est suspendue.
À 8 h 54, la séance reprend.
M. Prosper, Mme Cox et M. Morris font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 heures, la séance est suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
M. Gray, M. LeBlanc et Mme Schibler font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé