Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule n° 54 - Procès-verbal du 14 mai 2019

OTTAWA, le mardi 14 mai 2019
(122)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 1, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Scott Tannas (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Francis, LaBoucane-Benson, McCallum, Pate, Patterson et Tannas (9).

Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2019, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Congrès des peuples autochtones :

Robert Bertrand, chef national.

Association nationale des centres d'amitié :

Jocelyn Formsma, directrice exécutive.

Assemblée des chefs du Manitoba :

Marcel Balfour, analyste principal des politiques.

La présidente fait une déclaration.

M. Bertrand et Mme Formsma font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 11, la séance est suspendue.

À 10 h 14, la séance reprend.

M. Balfour fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Mireille K. Aubé