Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule n° 54 - Procès-verbal du 16 mai 2019
OTTAWA, le jeudi 16 mai 2019
(123)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Scott Tannas (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Dyck, Francis, Klyne, LaBoucane-Benson, Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Ngo, Pate, Patterson et Tannas (12).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2019, le comité continue son étude de la teneur des éléments de la section 25 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Nation crie Ermineskin :
Craig Makinaw, chef.
Nation crie d'Onion Lake :
Okimaw Henry Lewis, chef.
À titre personnel :
Scott Serson, ancien sous-ministre, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada;
Veldon Coburn, membre de la faculté, École d'études autochtones et canadiennes, Université Carleton.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Daniel Watson, sous-ministre;
Jean-Pierre Morin, historien ministériel, Direction des politiques stratégiques.
Services aux Autochtones Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre;
François Masse, directeur général, Politiques stratégiques, Cabinet et affaires parlementaires.
Le vice-président fait une déclaration.
M. Makinaw et M. Lewis font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 47, la séance est suspendue.
À 13 h 53, la séance reprend.
À 13 h 55, la présidente, l'honorable Lillian Dyck, assume la présidence du comité.
M. Serson et M. Coburn font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 36, la séance est suspendue.
À 14 h 58, la séance reprend.
M. Watson et M. Tremblay font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 34, la séance est suspendue.
À 15 h 53, la séance reprend.
M. Watson et M. Tremblay continuent de répondre aux questions.
À 16 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé