Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 1 - Procès-verbal du 27 janvier 2016

OTTAWA, le mercredi 27 janvier 2016
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 14, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux- Payette, C.P., Maltais, Marshall, Massicotte, Ringuette, Tannas et Tkachuk (12).

Également présents: Brett Stuckey et Dylan Gowans, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'alinéa 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu que chaque membre du comité puisse être accompagné d'un collaborateur aux séances à huis clos, à moins qu'il ait été décidé d'exclure tout le personnel d'une réunion en particulier.

Il est convenu que toute modification au Sous-comité du programme et de la procédure soit apportée après les consultations habituelles.

Il est convenu que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, rédigé conformément à 'article 12-26(2) du Règlement.

À 18 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Lynn Gordon