Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 25 février 2016

OTTAWA, le jeudi 25 février 2016
(8)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 37, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Black, Campbell, Enverga, Greene, Massicotte, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk (9).

Également présents : Brett Stuckey et Dylan Gowans, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que la demande suivante de budget d'étude spéciale (barrières au commerce intérieur) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017 soit approuvée, telle que modifiée; et que le sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du budget afin que le président puisse la soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

Dépenses générales 700 $

Activité 1 : Vancouver, Calgary
et Winnipeg 160 072 $

Activité 2 : Halifax 75 298 $

TOTAL 236 070 $

À 11 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon