Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 3 - Procès-verbal du 9 mars 2016
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2016
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 35, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Enverga, Greene, Maltais, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Day et Wallin (2).
Également présents : Brett Stuckey et Dylan Gowans, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux barrières au commerce intérieur. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
James Tebrake, directeur général, Direction des comptes macroéconomiques;
Ziad Ghanem, directeur, Division des comptes des industries.
Services publics et Approvisionnement Canada :
Brenda Constantine, directrice générale intérimaire, Secteur du risque, de l'intégrité et de la gestion stratégique;
Desmond Gray, directeur général, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l'engagement stratégique.
MM. Tebrake et Gray font chacun un exposé puis, avec Mme Constantine, répondent aux questions.
À 17 h 27, la séance est suspendue.
À 17 h 29, le comité poursuit la séance à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour étudier une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (sujet : Les causes et les effets de la récente baisse du taux de change du dollar canadien)
Il est convenu que le comité permette la transcription de la portion à huis clos de la séance, qu'une copie soit conservée dans le bureau de la greffière du comité pour que les membres présents puissent la consulter ainsi que les analystes du comité, et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 17 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon