Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 3 - Témoignages du 24 mars 2016
OTTAWA, le jeudi 24 mars 2016
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Enverga, Greene, Massicotte, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Day (1).
Également présents : Brett Stuckey et Dylan Gowans, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Marcy Galipeau, agente de liaison des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux barrières au commerce intérieur. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
AdvantageBC International Business Centre Vancouver :
Colin Hansen, président et chef de la direction.
Conseil canadien des affaires :
Brian Kingston, vice-président, Politiques internationale et budgétaire.
Centre canadien de politiques alternatives :
Scott Sinclair, directeur, Projet de recherche sur le commerce et l'investissement.
Institut Macdonald-Laurier :
Brian Lee Crowley, directeur général;
Sean Speer, agrégé supérieur de recherche.
À 11 h 57, la séance est suspendue.
À 11 h 59, la séance publique reprend.
Le comité examine une ébauche de budget législatif pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. Après débat, il est convenu de ne pas adopter le budget.
À 12 h 3, la séance est suspendue.
À 12 h 4, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie une ébauche de rapport (travaux futurs).
À 12 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon