Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 8 - Procès-verbal du 29 septembre 2016

OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2016
(26)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Campbell, Enverga, Greene, Massicotte, Ringuette, Smith, Tannas et Tkachuk (9).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).

Également présents : June Dewetering, Michaël Lambert-Racine et Brett Capstick, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon