Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 8 - Procès-verbal du 6 octobre 2016

OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2016
(28)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Campbell, Day, Enverga, Greene, Ringuette, Smith, Tannas et Tkachuk (9).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).

Également présents : Michaël Lambert-Racine et Brett Capstick, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité poursuit son étude, afin d'en faire rapport, de la création d'un corridor national au Canada pour faciliter le commerce et les échanges intérieurs.

TÉMOINS :

Innovation, Science et Développement économique Canada :

Adam Scott, directeur, Analyse industrielle et réglementaire, Politique des télécommunications, Secteur de la politique stratégique;

Andre Arbour, gestionnaire, Analyse industrielle et réglementaire, Politique des télécommunications, Secteur de la politique stratégique.

Le président fait une déclaration.

M. Scott fait une déclaration, puis avec M. Arbour, répond aux questions.

À 11 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier suppléant du comité,

Adam Thompson