Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 9 - Procès-verbal du 17 novembre 2016
OTTAWA, le jeudi 17 novembre 2016
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 35, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Enverga, Greene, Lang, Ringuette, Smith et Tkachuk (7).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Brett Capstick et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice Ringuette propose :
Que l'honorable sénateur Greene soit le président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant prend place au fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité poursuit son étude, en vue d'en faire rapport, sur la création d'un corridor national au Canada afin d'améliorer et de faciliter le commerce et les échanges intérieurs. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Sheilagh Murphy, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique;
Bruno Steinke, directeur, Unité de la consultation et de l'accommodement.
À titre personnel :
Lieutenant-général honoraire Richard Rohmer, Forces armées canadiennes.
Le président suppléant prend la parole.
Mme Murphy fait un exposé puis, avec M. Steinke, répond aux questions.
À 10 h 41, le président, l'honorable sénateur Tkachuk, prend place au fauteuil.
À 11 h 11, la séance est suspendue.
À 11 h 14, la séance reprend.
Le président prend la parole.
Il est convenu que le rapport provisoire sur le droit d'auteur soit envoyé à la Direction des communications.
M. Rohmer fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Barbara Reynolds