Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 18 - Procès-verbal du 6 avril 2017
OTTAWA, le jeudi 6 avril 2017
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 34, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Day, Massicotte, Moncion, Patterson, Tannas, Tkachuk et Wetston (8).
Également présents : Michaël Lambert-Racine et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité poursuit son étude, en vue d'en faire rapport, sur la création d'un corridor national au Canada afin d'améliorer et de faciliter le commerce et les échanges intérieurs. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Stantec :
Simon O'Byrne, vice-président, Planification (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. O'Byrne fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 31, la séance est suspendue.
À 11 h 33, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport (travaux futurs).
À 11 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon