Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 20 - Procès-verbal du 18 mai 2017

OTTAWA, le jeudi 18 mai 2017
(60)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 34, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Carignan, C.P., Enverga, Marshall, Massicotte, Moncion, Ringuette, Tannas, Tkachuk, Wallin et Wetston (12).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Woo (1).

Également présents : Michaël Lambert-Racine et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 8 mai 2017, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 3, 8, 18 et 20 de la partie 4 du projet de loi C-44, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2017 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Association des banquiers canadiens :

Darren Hannah, vice-président, Finances, risques et politique prudentielle.

Conseil de régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario :

Andrew Claerhout, directeur général principal, Infrastructures et ressources naturelles.

Conseil canadien pour les partenariats public-privé :

Mark Romoff, président et chef de la direction.

BMO Marchés des capitaux :

Colleen Campbell, vice-présidente.

Alliance des villes Canada en tête :

Blair Patacairk, président, Comité des relations gouvernementales.

Le président prend la parole.

M. Hannah fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 11 h 10, la séance est suspendue.

À 11 h 14, la séance reprend.

Le président prend la parole.

MM. Claerhout et Romoff ainsi que Mme Campbell font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 12 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 46, la séance reprend.

Le président prend la parole.

M. Patacairk fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 13 h 4, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon