Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 23 - Procès-verbal du 28 septembre 2017
OTTAWA, le jeudi 28 septembre 2017
(69)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Carignan, C.P., Day, Enverga, Maltais, Massicotte, Moncion, Ringuette, Tannas, Tkachuk, Unger, Wallin et Wetston (13).
Également présents : Adriane Yong et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet: Les coopératives de crédit et l'utilisation du terme « opérations bancaires »)
TÉMOINS :
Association canadienne des coopératives financières :
Athana Mentzelopoulos, vice-présidente, Relations gouvernementales ;
Marc-André Pigeon, vice-président adjoint, Politique du secteur financier.
Mouvement Desjardins :
Bernard Brun, directeur, Relations gouvernementales.
Le président fait une déclaration.
Mme Mentzelopoulous et M. Brun font chacun une déclaration puis, avec M. Pigeon, répondent aux questions.
À 11 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon