Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 29 - Procès-verbal du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(77)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Day, Downe, Moncion, Ringuette, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk, Unger, Wallin et Wetston (11).
Également présente : Adriane Yong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017, le greffier/la greffière du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénatrice Wallin propose :
Que l'honorable sénateur Black soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Black occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Tkachuk propose :
Que l'honorable sénatrice Stewart Olsen soit élue vice-présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tannas propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-president/de la vice- présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon