Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 35 - Procès-verbal du 28 février 2018
OTTAWA, le mercredi 28 février 2018
(89)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Marwah, Stewart Olsen, Tannas et Wetston (6).
Également présente : Chantal Cardinal, greffière à la procédure, Direction des comités; Adriane Yong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 octobre 2017, le comité entreprend son étude sur les questions et préoccupations relatives à la cybersécurité et à la cyberfraude. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
Ron Morrow, directeur général, Département de la Stabilité financière.
Ministère des Finances Canada :
Annette Ryan, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique du secteur financier.
Bureau du surintendant des institutions financières Canada :
Judy Cameron, directrice principale, Législation, approbations et politique stratégique;
Theresa Hinz, directrice, Approbations et précédents.
Paiements Canada :
Justin Ferrabee, chef des opérations;
Martin Kyle, dirigeant principal de la sécurité de l'information.
Le président fait une déclaration.
Mme. Ryan, M. Morrow et Mme Cameron font chacun une déclaration et, avec Mme Hinz, répondent aux questions.
À 17 h 29, la séance est suspendue.
À 17 h 32, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Ferrabee fait une déclaration et, avec M. Kyle, répond aux questions.
À 18 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité par intérim,
Adam Thompson