Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 41 - Procès-verbal du 23 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 23 mai 2018
(103)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 12, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Eaton, Marwah, Ringuette, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk, Unger, Wallin et Wetston (10).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen du la teneur des éléments des sections 2, 4, 5, 6, 7, 12, 16 et 19 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 40 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
Grahame Johnson, directeur général, Gestion financière et Opérations bancaires;
Scott Hendry, directeur spécial principal, Technologies financières, Gestion financière et Opérations bancaires.
Le président fait une déclaration.
M. Johnson fait une déclaration et, avec M. Hendry, répond aux questions.
À 17 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon