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BANC - Comité permanent

Banques, commerce et économie

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 42 - Procès-verbal du 31 mai 2018


OTTAWA, le jeudi 31 mai 2018
(106)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Carolyn Stewart Olsen (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Maltais, Marwah, Ringuette, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk, Wallin et Wetston (9).

Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur les enjeux nouveaux et émergents pour les importateurs et exportateurs canadiens dans les marchés nord-américains et mondiaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association canadienne des carburants :

Lisa Stilborn, vice-présidente, Division de l'Ontario.

Commission de l'écofiscalité du Canada :

Dale Beugin, directeur général.

La vice-présidente fait une déclaration.

Mme Stilborn et M. Beugin font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Lynn Gordon

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