Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 43 - Procès-verbal du 14 juin 2018
OTTAWA, le jeudi 14 juin 2018
(107)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black (Alberta), Dagenais, Dalphond, Day, Marwah, Neufeld, Ringuette, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk et Wetston (12).
Également présents : Brett Stuckey, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur les enjeux nouveaux et émergents pour les importateurs et exportateurs canadiens dans les marchés nord-américains et mondiaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
International Inter-Tribal Trade and Investment Organization :
Wayne Garnons-Williams, président (par vidéoconférence).
Garvey Schubert Barer, C.P. :
Sara P. Sandford, avocate (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Garnons-Williams fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 57, la séance est suspendue.
À 11 h 1, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Mme Sandford fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 20, la séance est suspendue.
À 11 h 21, conformément 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon