Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 45 - Procès-verbal du 26 septembre 2018
OTTAWA, le mercredi 26 septembre 2018
(110)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Marwah, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk, Verner, C.P., Wallin et Wetston (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dalphond, Deacon (Nouvelle-Écosse) et Mockler (3).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : La monnaie numérique : mise à jour et examen)
COMPARAÎT :
L'honorable Bill Morneau, C.P., député, ministre des Finances.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Rob Stewart, sous-ministre délégué et représentant du Canada auprès du G7, du G20, et du Conseil de stabilité financière.
Annette Ryan, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique du secteur financier;
Julien Brazeau, directeur principal, Stratégie et coordination, Division des institutions financières, Direction de la politique du secteur financier;
Gabriel Ngo, conseiller, Politique sur les crimes financiers, Direction de la politique du secteur financier.
Le président fait une déclaration.
Le ministre fait une déclaration et, avec M. Stewart, répond aux questions.
À 17 h 23, le ministre quitte la réunion et Mme Ryan, M. Brazeau et M. Ngo viennent à la table rejoindre M. Stewart.
Le président fait une déclaration.
M. Stewart, Mme Ryan et M. Ngo répondent aux questions.
À 17 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon