Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule n° 47 - Procès-verbal du 1^er novembre 2018

OTTAWA, le jeudi 1^er novembre 2018
(117)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Day, Deacon (Nouvelle-Écosse), Tannas, Tkachuk, Verner, C.P., Wallin et Wetston (8).

Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 octobre 2017, le comité poursuit son examen du étudier pour en faire rapport les questions relatives à la gestion du risque systémique dans le système financier, au pays et dans le monde. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 46 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Organisme de mise en place de l'Autorité des marchés des capitaux :

Kevan Cowan, chef de la direction.

Le président fait une déclaration.

M. Cowan fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 15, la séance est suspendue.

À 11 h 16, conformément 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Lynn Gordon