Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 52 - Procès-verbal du 27 février 2019
OTTAWA, le mercredi 27 février 2019
(127)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duncan, Klyne, Marshall, Stewart Olsen, Verner, C.P., Wallin et Wetston (10).
Également présents : Brett Stuckey et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 septembre 2018, le comité poursuit son examen des avantages et des défis éventuels inhérents au système bancaire ouvert pour les consommateurs canadiens de services financiers, en mettant l'accent sur le rôle réglementaire du gouvernement fédéral. (Le texte intégral des ordres de renvoi figure au fascicule no 51 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario :
Pat Chaukos, directrice adjointe, Rampe de lancement de la CVMO (par vidéoconférence).
Accenture Inc. :
Robert Vokes, directeur général principal et responsable des Services financiers, Canada (par vidéoconférence).
Association des banquiers canadiens :
Marina Mandal, vice-présidente, Transformation et stratégie bancaires;
Angelina Mason, avocate générale et vice-présidente.
Le président fait une déclaration.
Mme Chaukos et M. Vokes font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 20, la séance est suspendue.
À 17 h 24, la séance reprend.
Mme Mandal fait une déclaration et, avec Mme Mason, répond aux questions.
À 18 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon