Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 53 - Procès-verbal du 21 mars 2019
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2019
(130)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Stewart Olsen, Tkachuk et Wallin (7).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analysts, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 septembre 2018, le comité poursuit son examen des avantages et des défis éventuels inhérents au système bancaire ouvert pour les consommateurs canadiens de services financiers, en mettant l'accent sur le rôle réglementaire du gouvernement fédéral. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n° 51 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Kirsten Thompson, membre, Comité consultatif sur un système bancaire ouvert, et associée, Dentons Canada.
Financial Data and Technology Association (FDATA) :
Steven Boms, directeur général.
Electronic Transactions Association :
Scott Talbott, vice-président directeur, Affaires gouvernementales.
Wealthsimple Financial Corp. :
Blair Wiley, conseiller juridique principal et chef des affaires réglementaires.
Association canadienne des compagnies d'assurance mutuelles :
Normand Lafrenière, président.
Interac Corp. :
Debbie Gamble, responsable en chef, Laboratoires d'innovation et Nouvelles entreprises.
Association canadienne des coopératives financières :
Athana Mentzelopoulos, vice-présidente, Relations gouvernementales et relations avec les membres.
Le président fait une déclaration.
Mme Thompson, M. Boms, M. Talbott et M. Wiley font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 44, la séance est suspendue.
À 11 h 49, la séance reprend.
M. Lafrenière, Mme Gamble et Mme Mentzelopoulous font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon