Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 6 décembre 2016
Le jeudi 8 décembre 2016
Fascicule nº 18
Vingt-sixième et vingt-septième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale 2016-2017 (fonds supplémentaires, économie à faibles
émissions de carbone))
- Procès-verbal du 6 décembre 2016
- Procès-verbal du 8 décembre 2016
- Le quatrième rapport
- Témoignages du 6 décembre 2016
- Témoignages du 8 décembre 2016
TÉMOINS :
Le mardi 6 décembre 2016
Conseil des académies canadiennes :
Eric M. Meslin, président-directeur général;
Eddy Isaacs, membre du Comité consultatif scientifique.
In Situ Oil Sands Alliance :
Richard Sendall, président;
Patricia Nelson, vice-présidente.
Le jeudi 8 décembre 2016
Fédération canadienne des municipalités :
Clark Somerville, président;
Dallas Alderson, gestionnaire, Politiques et recherche.
À titre personnel :
Mark Jaccard, professeur, Université Simon Fraser.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Fraser, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lang, Mockler, Patterson, Raine, Ringuette, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre du Sénat du 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénatrice McCoy (le 8 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 7 décembre 2016).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 7 décembre 2016).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 6 décembre 2016).