Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'envrionnement et des ressources naturelles
Première session de la, quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le mardi 30 octobre 2018 (à huis clos)
Le mardi 6 novembre 2018
Le jeudi 8 novembre 2018
Fascicule nº 51
Soixante-dixième et soixante et onzième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
et
Première et deuxième réunions :
Projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable
COMPARAÎT :
L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
TÉMOINS :
Environnement et Changement climatique Canada :
Stephen Lucas, sous-ministre;
Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique;
Gail Haarsma, directrice par intérim, Division des politiques relatives au développement durable, Direction générale de la politique stratégique.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert.
Le jeudi 8 novembre 2018
Conseil consultatif sur le développement durable :
Brett Favaro, membre.
Institut international du développement durable :
Stefan Jungcurt, chef de pratique, Connaissances des objectifs de développement durable.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Andrew Hayes, avocat général principal;
Heather Miller, directrice principale.
MEMBRES DU COMTÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénatrice Simons (le 7 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Simons a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 6 novembre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 31 octobre 2018).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 30 octobre 2018).