Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le jeudi 29 novembre 2018 (à huis clos)
Le jeudi 6 décembre 2018 (à huis clos)
Le jeudi 13 décembre 2018 (à huis clos)
Fascicule nº 53
Deuxième réunion :
Teneur des éléments de la section 5 de la partie 4 du projet de loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
Soixante-treizième, soixante-quatorzième et soixante-quinzième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., Cordy, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), LaBoucane-Benson, Massicotte, McCallum, Neufeld, Oh, Patterson, Richards, Seidman, Simons, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 12 décembre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénateur Ravalia (le 6 décembre 2018).
L'honorable sénateur Ravalia a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 5 décembre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénatrice Boyer (le 29 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Boyer a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 28 novembre 2018).
L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 28 novembre 2018).