Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 5 février 2019
Le mercredi 6 février 2019
Fascicule nº 36
Première et deuxième réunions :
Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures
COMPARAÎT
Le mardi 5 février 2019
L'honorable Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne.
TÉMOINS
Le mardi 5 février 2019
BC Seafood Alliance :
Christina Burridge, directrice générale.
Conseil canadien des pêches :
Paul Lansbergen, Président;
Carey Bonnell, vice-président, Engagement et développement durable, Ocean Choice International.
Maritime Aboriginal Aquatic Resources Secretariate :
Joshua McNeely, Zone de protection marine, conseiller principal SARA, Maritime Aboriginal Peoples Council.
Fish Food and Allied Workers :
Keith Sullivan, président.
Ressources naturelles Canada :
Timothy Gardiner, directeur général intérimaire, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie;
Daniel Lebel, directeur général, Commission géologique du Canada, Secteur des terres et des minéraux.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, Affaires du Nord.
Pêches et Océans Canada :
Timothy Sargent, sous-ministre, Pêches et Océans Canada;
Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques;
Jeff MacDonald, directeur général, Gestion des Océans;
Darren Goetze, directeur général, Conservation et protection.
Le mercredi 6 février 2019
Société régionale des Inuvialuit :
Duane Ningaqsiq Smith, président et chef de la direction.
Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs Secretariate :
Bob Gloade, chef (par vidéoconférence);
John G. Paul, directeur général (par vidéoconférence).
Alliance de l'industrie canadienne de l'aquaculture :
Tim Kennedy, directeur général.
Oceans North :
Susanna Fuller, gestionnaire principale de projets.
West Coast Environmental Law :
Linda Nowlan, avocate salariée (par vidéoconférence).
Fonds mondial pour la nature Canada :
Sigrid Kuehnemund, vice-présidente, Conservation de l'océan (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-président : L'honorable Marc Gold
et
Les honorables sénateurs :
Bovey, Busson, Campbell, Christmas, *Day (ou Mercer), Francis, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), McInnis, Munson, Petitclerc, Poirier, *Smith (ou Martin), Wells, *Woo (ou Saint-Germain)
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 5 février 2019).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénatrice Hartling (le 4 février 2019).
L'honorable sénatrice Poirier a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Campbell a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Plett a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Gold a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Busson a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur McInnis a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Petitclerc a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Francis a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Munson a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Manning a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Hartling a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Christmas a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Munson a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Manning a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur McInnis a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Poirier a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Plett a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Christmas a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Campbell a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Petitclerc a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Gold a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Hartling a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).