Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Président : L'honorable DANIEL LANG

Le lundi 22 février 2016
Le lundi 7 mars 2016
Le lundi 21 mars 2016

Fascicule nº 2

Deuxième, troisième et quatrième réunions :

Examiner, afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense

et

Première et deuxième réunions :

Étude sur les menaces à la sécurité nationale, notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux du 22 février 2016
• Procès-verbaux du 7 mars 2016
• Procès-verbaux du 21 mars 2016
• Témoignages du 22 février 2016
• Témoignages du 7 mars 2016
• Témoignages du 21 mars 2016

TÉMOINS

Le lundi 22 février 2016

Réserves 2000 :

Lieutenant-colonel à la retraite John Selkirk, directeur exécutif.

Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité :

L'honorable Pierre Blais, président;

Michael Doucet, directeur exécutif.

Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications :

L'honorable Jean-Pierre Plouffe, commissaire;

J. William Galbraith, directeur exécutif.

Bureau du vérificateur général du Canada :

Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe;

Gordon Stock, directeur principal;

Nicholas Swales, directeur principal.

Le lundi 7 mars 2016

Service canadien du renseignement de sécurité :

Michel Coulombe, directeur.

Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Général Jonathan Vance, chef d'état-major de la Défense.

Agence du revenu du Canada :

Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires;

Alastair Bland, directeur, Division de l'examen et de l'analyse, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires.

Sécurité publique Canada :

Monik Beauregard, sous-ministre adjointe principale, Secteur de la sécurité et de la cybersécurité nationale;

Patrick Boucher, directeur général par intérim, Direction générale des infrastructures essentielles et de la coordination stratégique;

Suki Wong, directrice générale, Direction générale des opérations de la sécurité nationale;

Colleen Merchant, directrice générale, Direction générale de la cybersécurité nationale.

Le lundi 21 mars 2016

Agence des services frontaliers du Canada :

Martin Bolduc, vice-président, Direction générale des programmes;

Caroline Xavier, vice-présidente, Direction générale des opérations.

Centre de la sécurité des télécommunications Canada :

Greta Bossenmaier, chef.

À titre personnel :

Stephanie Carvin, professeure adjointe, Relations internationales, Norman Paterson School of International Affairs;

Adam Chapnick, professeur et directeur adjoint, Éducation, Collège des Forces canadiennes, ministère de la Défense nationale;

Kevin Quigley, professeur agrégé et directeur, MacEachen Institute for Public Policy and Governance;

Andrew Graham, professeur auxiliaire, École des études sur les politiques publiques, Université Queen's.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Daniel Lang

Vice-président : L'honorable Joseph A. Day

et

Les honorables sénateurs :

Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), Kenny, Mitchell, Ngo, Smith (Saurel), White

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 21 mars 2016).

L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 21 mars 2016).

L'honorable sénateur Smith (Saurel) a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 18 mars 2016).

L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 24 février 2016).

L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 24 février 2016).

L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 23 février 2016).

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur White (le 23 février 2016).