Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable DANIEL LANG

Le lundi 20 juin 2016
Le mercredi 22 juin 2016

Fascicule nº 6

Quatrième réunion :
Étude sur les questions relatives à l'Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement

Troisième (dernière) réunion :
Projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur l'Agence des services frontaliers du Canada (inspecteur général de l'Agence des services frontaliers du Canada) et modifiant d'autres lois en conséquence

Y COMPRIS :
LE CINQUÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spécial : Étude sur les questions relatives à l’Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement)

et

LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur l'Agence des services frontaliers du Canada (inspecteur général de l'Agence des services frontaliers du Canada) et modifiant d'autres lois en conséquence, avec amendement)

• Procès-verbal du 20 juin 2016
• Procès-verbal du 22 juin 2016
• Cinquième rapport
• Sixième rapport
• Témoignages du 20 juin 2016
• Témoignages du 22 juin 2016

TÉMOINS

Le lundi 20 juin 2016

Canadian Defence and Foreign Affairs Institute :

Colin Robertson, vice-président et chercheur, École de politique publique, Université de Calgary.

À titre personnel :

Elinor Sloan, professeure des relations internationales, Département de science politique, Université Carleton.

Ambassade de Suède au Canada :

S.E. Per Sjögren, ambassadeur.

Institut de la Conférence des associations de la défense :

Major-général (à la retraite) Daniel Gosselin, président du conseil d'administration.

À titre personnel :

Colonel (à la retraite) Charles Davies;

Colonel (à la retraite) Michael P. Cessford.

Conférence des associations de la défense :

Vice-amiral (à la retraite) Denis Rouleau, président;

Tony Battista, PDG.

À titre personnel :

          Brigadier-général (à la retraite) Jim Cox;

Dan Ross, ancien sous-ministre adjoint (Matériels), Défense nationale;

Major-général (à la retraite) James R. Ferron, vice-président, Développement des capacités, Carillion Canada Inc.;

Vice-amiral (à la retraite) Glenn Davidson, ancien ambassadeur du Canada en Syrie et en Afghanistan.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Daniel Lang

Vice-présidente : L'honorable Mobina S. B. Jaffer

et

Les honorables sénateurs :

        Beyak, Carignan, C.P., *Carignan, C.P. (ou Martin), Dagenais, Day, *Harder, C.P. (ou Bellemare), McCoy, Meredith, White

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Kenny (le 22 juin 2016).

L'honorable sénateur Cowan a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 14 juin 2016).