Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DANIEL LANG
Le mercredi 1er février 2017 (à huis clos)
Le lundi 6 février 2017
Fascicule nº 11
Onzième réunion :
Étudier afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
TÉMOINS
Le lundi 6 février 2017
Gendarmerie royale du Canada :
Bob Paulson, commissaire;
Daniel Dubeau, sous-commissaire et dirigeant principal des Ressources humaines;
Louise Lafrance, commissaire adjointe et directrice générale, Culture organisationnelle et engagement des employés;
Gilles Michaud, sous-commissaire, Police fédérale;
Craig MacMillan, commissaire adjoint, officier du Secteur de la responsabilité professionnelle.
Fédération de la Police Nationale :
Brian Sauvé, coprésident exécutif national;
Peter Merrifield, coprésident exécutif national.
Association professionnelle de la police montée du Canada :
Lee Keane, membre du Conseil d'administration;
Louis-Philippe Theriault, officier.
Association des membres de la police montée du Québec :
Charles Mancer, vice-président.
Marc-André Fournier, directeur.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Daniel Lang
Vice-présidente : L'honorable Mobina S. B. Jaffer
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Boniface, Carignan, C.P., *Carignan, C.P. (ou Martin), Dagenais, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Kenny, Lankin, C.P., McPhedran, Meredith, Saint-Germain, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Carignan, C.P. a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 2 février 2017).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 30 janvier 2017).
L'honorable sénatrice Lankin, C.P. a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Boniface a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McPhedran a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McCoy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Saint-Germain a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénatrice Lankin, C.P. (le 12 décembre 2016).
L'honorable sénateur Carignan, C.P. a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 12 décembre 2016).