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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants


Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Présidente : L'honorable GWEN BONIFACE


Le lundi 11 juin 2018

Fascicule nº 29

Deuxième (dernière) réunion :
Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l'état de stress post-traumatique

Vingt-deuxième (dernière) réunion :
Étudier, afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense

Y COMPRIS :
LE DIX-HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-211)

LE DIX-NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérant et défini pour les anciens combattants lorsqu'ils quittent les Forces armées canadiennes)


TÉMOINS

Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Général Jonathan Vance, chef d'état-major de la Défense;

Denise Preston, directrice générale, Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle.


MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Gwen Boniface

Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais

Vice-présidente : L'honorable Mobina S.B. Jaffer

et

Les honorables sénateurs :

Boisvenu, *Day (ou Mercer), Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), McIntyre, McPhedran, Oh, Richards, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénatrice Bernard (le 4 juin 2018).

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