Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable GWEN BONIFACE
Le lundi 11 juin 2018
Fascicule nº 29
Deuxième (dernière) réunion :
Projet de loi C-211, Loi concernant un cadre fédéral relatif à l'état de stress post-traumatique
Vingt-deuxième (dernière) réunion :
Étudier, afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
Y COMPRIS :
LE DIX-HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-211)
LE DIX-NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérant et défini pour les anciens combattants lorsqu'ils quittent les Forces armées canadiennes)
- Procès-verbal du 11 juin 2018
- Dix-huitième rapport du comité
- Dix-neuvième rapport du comité
- Témoignages du 11 juin 2018
TÉMOINS
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Général Jonathan Vance, chef d'état-major de la Défense;
Denise Preston, directrice générale, Centre d'intervention sur l'inconduite sexuelle.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Gwen Boniface
Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais
Vice-présidente : L'honorable Mobina S.B. Jaffer
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, *Day (ou Mercer), Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), McIntyre, McPhedran, Oh, Richards, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénatrice Bernard (le 4 juin 2018).