Délibérations du Comité
sénatorial permanent des Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président: L'honorable DENNIS DAWSON
Le vendredi 11 décembre 2015
Le mardi 26 janvier 2016 (à huis clos)
Le mercredi 17 février 2016
Fascicule nº 1
Réunion d'organisation
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Première réunion:
Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et
les lettres de mandats ministériels
Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article12-26(2) du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de
la deuxième session
de la quarante et unième législature)
COMPARAISSENT
L'honorable Mélanie Joly, C.P., députée,
ministre du Patrimoine canadien
L'honorable Marc Garneau, C.P., député,
ministre des Transports
TÉMOINS
Le mercredi 17 février, 2016
Patrimoine canadien:
Graham Flack, sous-ministre.
Transports Canada:
Jean-François Tremblay, sous-ministre.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Dennis Dawson
Vice-président: L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs:
Andreychuk, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Eggleton, C.P., Greene, Housakos, Mercer, Plett, Ringuette, Runciman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 17 février 2016).
L'honorable sénatrice Andreychuk a remplacé l'honorable sénateur Black (le 17 février 2016).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 17 février 2016).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Black (le 15 février 2016).
L'honorable sénateur Plett a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 janvier 2016).
L'honorable sénatrice Frum a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).
L'honorable sénateur Plett a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2016).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 14 janvier 2016).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 14 janvier 2016).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 7 janvier 2016).