Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 13 avril 2016
OTTAWA, le mercredi 13 avril 2016
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 13, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Day, Lang, Mitchell et White (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Kenny et Wallin (2).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016 et délégué le lundi 1er février 2016 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Kent Hehr, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale.
TÉMOIN :
Anciens combattants du Canada :
Général (à la retraite) W. J. Natynczyk, sous-ministre.
Le président fait une déclaration.
Le ministre fait une déclaration puis, aidé du général Natynczyk, répond aux questions.
À 13 h 20, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson