On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
La teneur des éléments de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures
Les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique
- Fascicule no 12, le 27 mai 2015, le 1er juin et le 10 juin 2015 (à huis clos)
- Fascicule no 11, le 4 avril, le 6 mai et le 13 mai 2015
- Fascicule no 9, le 4 février et le 18 février 2015
- Fascicule no 8, le 29 octobre, le 19 novembre et le 3 décembre 2014
- Fascicule no 7, le 24 septembre, le 1er octobre et le 8 octobre 2014
- Fascicule no 6, le 28 mai, le 4 juin et le 11 juin 2014
- Fascicule no 5, le 5 mai et le 7 mai 2014 (à huis clos)
Projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes)
- Fascicule no 10, le 25 février, le 11 mars et le 23 mars 2015
- Fascicule no 9, le 4 février et le 18 février 2015
La teneur des éléments des sections 1 et 7 de la partie 6, du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
- Fascicule no 5, le 5 mai et le 7 mai 2014 (à huis clos)
- Fascicule no 4, le 2 avril et le 9 avril 2014 (à huis clos)
- Fascicule no 3, le 5 mars et le 26 mars 2014
- Fascicule no 2, le 5 février et le 12 février 2014
- Fascicule no 1, le 20 novembre, le 4 décembre et le 11 décembre 2013
Réunion d'organisation