Comité sénatorial permanent de la
sécurité nationale et de la défense

Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017

Présidente : L'honorable MOBINA S. B. JAFFER

Le mercredi 1^er février 2017
Le mercredi 1^er mars 2017
Le mercredi 8 mars 2017

Fascicule nº 6

Élection du président

et

Huitième réunion :
Étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles

et

Première réunion :
Étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants lorsqu'ils quittent les Forces armées canadiennes

• Ordres de renvoi
• Procès-verbal du 1^er février 2017
• Procès-verbal du 1^er mars 2017
• Procès-verbal du 8 mars 2017
• Témoignages du 1^er février 2017
• Témoignages du 1^er mars 2017
• Témoignages du 8 mars 2017

TÉMOINS

Le mercredi 1^er mars 2017

Anciens Combattants Canada :

Kim Andrews, directrice générale par intérim, Gestion des programmes et de la prestation des services;

Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche.

Le mercredi 8 mars 2017

Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes :

Gary Walbourne, ombudsman.

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Présidente : L'honorable Mobina S. B. Jaffer

Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais

et

Les honorables sénateurs :

        Boniface, Lang, Meredith, Saint-Germain, White

(Quorum 3)