Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 1er mars 2017
OTTAWA, le mercredi 1er mars 2017
(13)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, Lang, Meredith, Saint- Germain et White (7).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présente : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Kim Andrews, directrice générale par intérim, Gestion des programmes et de la prestation des services;
Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche.
La présidente prend la parole.
Mmes McIntyre et Andrews font chacune une déclaration, puis répondent aux questions.
À 13 h 2, la séance est suspendue.
À 13 h 6, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le sous-comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le Sous-comité des anciens combattants demande que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé par le Sénat à examiner, pour en faire rapport, les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants, lorsqu'ils quittent les Forces armées canadiennes; et
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense confie cette étude au Sous-comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier par intérim du sous-comité,
Kevin Pittman