Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule n° 10 - Procès-verbal du 28 février 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 28 février 2018
(20)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 10, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, McIntyre et Richards (4).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité poursuit ses travaux à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 29, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2017, le sous-comité poursuit son étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants qui quittent les Forces armées canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du sous-comité. )
Le sous-comité examine une ébauche de rapport.
À12 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson