Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Fascicule n^o 12 - Procès-verbal du 18 avril 2018 (à huis clos)

OTTAWA, le mercredi 18 avril 2018
(22)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre et Richards (5).

Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Griffin et Wallin (2).

Également présentes : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karlee Squires, agente de communications, Direction des communications du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2017, le sous-comité poursuit son étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants qui quittent les Forces armées canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 6 des délibérations du sous-comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1^er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du sous-comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson