Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 14 - Procès-verbal du 2 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 2 mai 2018
(24)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre et Richards (5).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Griffin et Wallin (2).
Également présentes : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karlee Squires, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Sujet : Étude sur l'utilisation du cannabis à des fins médicales par les anciens combattants canadiens
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Faith McIntyre, directrice générale, Direction générale de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et Commémoration (par vidéoconférence);
Dre Cyd Courchesne, directrice générale des professionnels de la santé et médecin en chef.
Le président ouvre la séance.
La Dre Courchesne fait une déclaration et, avec Mme McIntyre, répond aux questions.
À 12 h 48, la séance est suspendue.
À 12 h 51, la séance se poursuit à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 mars 2017, le sous-comité poursuit son étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants qui quittent les Forces armées canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche du rapport soit adoptée et qu'elle soit présentée au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
À 12 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson