Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule n° 17 - Procès-verbal du 6 juin 2018
OTTAWA, le mercredi 6 juin 2018
(27)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui, à 12 heures, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre et Richards (5).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La sénatrice Boniface propose que l'honorable sénatrice Jaffer soit élue vice-présidente du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Sujet : Étude sur l'utilisation du cannabis à des fins médicinales par les anciens combattants canadiens.
TÉMOIN :
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Colonel Rakesh Jetly, psychiatre principal et conseiller en santé mentale, Groupe des services de santé des Forces canadiennes.
Le président prend la parole.
Le colonel Jetly fait un exposé et répond aux questions.
À 12 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson