Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 18 - Procès-verbal du 26 septembre 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 26 septembre 2018
(28)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 26, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, McIntyre et Richards (4).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et aux anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Sujet : Étude sur l'utilisation du cannabis à des fins médicales par les anciens combattants canadiens
Conformément à l'article 12-16(1)d), le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Adam Thompson