Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule n° 21 - Procès-verbal du 31 octobre 2018
OTTAWA, le mercredi 31 octobre 2018
(31)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui, à 12 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, McIntyre et Richards (3).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Émond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier informe le sous-comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur McIntyre propose :
Que l'honorable sénatrice Boniface soit présidente suppléante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente suppléante occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Sujet : Étude sur l'utilisation du cannabis à des fins médicales par les anciens combattants canadiens
TÉMOINS :
Canada House Clinics :
Alex Kroon, président;
Riley McGee, président, Abba Medix.
La présidente suppléante fait une déclaration.
M. Kroon fait une déclaration et, avec M. McGee, répond aux questions
À 12 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Mark Palmer