Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Fascicule n^o 22 - Procès-verbal du 5 décembre 2018

OTTAWA, le mercredi 5 décembre 2018
(32)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, McIntyre et Richards (4).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).

Également présents : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nikta, agent des communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1^er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du sous-comité.) (Sujet : Étude sur l'utilisation du cannabis à des fins médicales par les anciens combattants canadiens)

TÉMOINS :

Légion royale canadienne :

Raymond McInnis, directeur, Services aux anciens combattants.

Canadian Veterans Advocacy :

Sylvain Chartrand, directeur, Gestion de l'information et technologies de l'information.

Le président ouvre la séance.

M. McInnis fait une déclaration et répond aux questions.

M. Chartrand fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du sous-comité,
Mark Palmer