Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 24 - Procès-verbal du 1er mai 2019 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 1er mai 2019
(34)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui à huis clos, à midi, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Jean-Guy Dagenais (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Jaffer, McIntyre et Richards (5).
Également présents : Isabelle Lafontaine-Emond et Carlee Squires, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nikta, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 1er février 2016, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le sous-comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du sous-comité présents ou le personnel présent; et que la transcription soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu d'adopter l'ébauche du rapport et de la renvoyer au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
À 12 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Mark Palmer