On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
L'étude du Budget des dépenses de 2011-2012
- Fascicule no 30, le 22 mars et le 23 mars 2011
- Fascicule no 29, le 8 mars et le 9 mars 2011
- Fascicule no 28, le 1er mars et le 2 mars 2011
L'étude du Budget des dépenses 2010-2011
- Fascicule no 30, le 22 mars et le 23 mars 2011
- Fascicule no 26, le 8 février et le 9 février 2011
- Fascicule no 22, le 23 novembre et 24 novembre 2010
- Fascicule no 20, le 2 novembre et 3 novembre 2010
- Fascicule no 19, le 19 octobre et le 20 octobre 2010
- Fascicule no 8, le 8 juin et le 9 juin 2010
- Fascicule no 6, le 11 mai et le 12 mai 2010
- Fascicule no 5, le 4 mai et le 5 mai 2010
- Fascicule no 4, le 20 avril (à huis clos), le 21 avril et le 27 avril 2010
- Fascicule no 3, le 13 avril, et le 14 avril 2010
- Fascicule no 2, le 23 mars, le 25 mars (à huis clos) et le 30 mars 2010
L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2010-2011
- Fascicule no 29, le 8 mars et le 9 mars 2011
- Fascicule no 28, le 1er mars et le 2 mars 2011
- Fascicule no 27, le 15 février et le 16 février 2011
Le projet de loi C-47, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en oeuvre d'autres mesures
La teneur du projet de loi C-47, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en oeuvre d'autres mesures
- Fascicule no 24, le 7 décembre et 8 décembre (à huis clos) 2010
- Fascicule no 21, le 16 novembre et le 17 novembre (à huis clos) 2010
L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) de 2010-2011
- Fascicule no 24, le 7 décembre et 8 décembre (à huis clos) 2010
- Fascicule no 23, le 30 novembre et 1er décembre 2010
- Fascicule no 22, le 23 novembre et 24 novembre 2010
L'étude de la pièce canadienne d'un cent
- Fascicule no 21, le 16 novembre et le 17 novembre (à huis clos) 2010
- Fascicule no 19, le 19 octobre et le 20 octobre 2010
- Fascicule no 18, le 5 octobre et le 6 octobre 2010
- Fascicule no 17, le 28 septembre et le 29 septembre 2010
- Fascicule no 7, le 26 mai, le 1er juin et le 2 juin 2010
L'étude de la pièce canadienne d'un cent
- Fascicule no 19, le 19 octobre et le 20 octobre 2010
- Fascicule no 18, le 5 octobre et le 6 octobre 2010
- Fascicule no 17, le 28 septembre et le 29 septembre 2010
- Fascicule no 7, le 26 mai, le 1er juin et le 2 juin 2010
Le projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en oeuvre d'autres mesures
- Fascicule no 16, le 7 juillet et le 8 juillet 2010
- Fascicule no 15, le 6 juillet 2010
- Fascicule no 14, le 30 juin et le 5 juillet 2010
- Fascicule no 13, le 28 juin et le 29 juin 2010
- Fascicule no 12, le 22 juin et le 23 juin 2010
- Fascicule no 11, le 18 juin et le 21 juin 2010
- Fascicule no 10, le 16 juin et le 17 juin 2010
- Fascicule no 9, le 14 juin et le 15 juin 2010
L'étude du Budget supplémentaires des dépenses (A) de 2010-2011
- Fascicule no 8, le 8 juin et le 9 juin 2010
- Fascicule no 7, le 26 mai, le 1er juin et le 2 juin 2010
L'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2009-2010
- Fascicule no 2, le 23 mars, le 25 mars (à huis clos) et le 30 mars 2010
- Fascicule no 1, le 10 mars, le 16 mars et le 17 mars 2010
Réunion d'organisation