44-1
44e législature,
1re session
(22 novembre 2021 - 6 janvier 2025)
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Détails de la réunion
Télévisé en direct sur RTP
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Procès-verbal
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Délibérations
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Vidéo
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Partiellement à huis clos
Le mercredi 29 novembre 2023
Partiellement à huis clos
18h47 HE
Endroit:
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada, 2, rue Rideau, Ottawa ON
Greffière:
Andrea Mugny
(343) 550-7470
Étudier les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis
Sujet :
Séance d'information sur les affaires autochtones
Témoins
- Lori Doran, directrice générale, Affaires individuelles (Services aux Autochtones Canada)
- John Gordon, registraire des Indiens, Affaires individuelles (Services aux Autochtones Canada)
Étudier les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis
Sujet :
Séance d'information sur les affaires autochtones
Sujet :
Cadre canadien des droits de la personne
Étude d'une ébauche de rapport
Réunion avec interprétation et transcription