Le sous-comité des anciens combattants mène ses travaux au moyen:
- d’audiences
dont il est possible d’obtenir la transcription des exposés qui y sont présentés;
- de visites d’étude à des établissements pour anciens combattants.
Transcriptions: (compte rendu mot à mot de ce qui a été dit lors d'une séance)
Il est habituellement possible d'obtenir une copie de la transcription non révisée des délibérations d'une séance de comité dans les 24 heures suivant la séance. Si vous désirez obtenir copie de ce document, envoyez un message électronique et vous la recevrez par courrier électronique. Veuillez noter que cette transcription ne rapporte que ce qui a été dit dans la langue utilisée pendant la séance en question. La version entièrement traduite et révisée est habituellement mise sur le site internet du Comité environ trois semaines plus tard. Si vous désirez citer une transcription non révisée, vous êtes prié d'obtenir le consentement de la personne qui a parlé.
Fascicules: (compte rendu mot à mot, révisé et imprimé de ce qui a été dit lors d'une séance)
Un fascicule de comité est la transcription imprimée et révisée, en anglais et en français, des témoignages entendus par un comité. Chaque séance d'un comité fait habituellement l'objet d'un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Les fascicules portent des numéros consécutifs. Comme le numéro du fascicule et celui de la page figurent sur chacune des pages d'un fascicule, la référence d'une citation tirée d'un fascicule pourrait être, par exemple, 15:21, pour
fascicule no 15, page 21.
L'étude sur le prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la charte des anciens combattants.
- Fascicule n° 10, le 29 octobre et le 3 novembre (à huis clos) 2003
- Fascicule n° 9, le 1er octobre et le 22 octobre 2003
Le projet de loi C-411, Loi instituant la Journée des anciens combattants de la marine marchande
Les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix; les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions; et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts, après leur libération, aux membres de l'armée permanente ou de la réserve, ainsi qu'aux membres de la GRC et aux civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché; et toutes les autres questions connexes
- Fascicule n° 7, le 28 mai 2003
- Fascicule n° 6, le 14 mai 2003
- Fascicule n° 5, le 30 avril 2003
- Fascicule n° 4, le 19 mars (à huis clos) et le 2 avril 2003
- Fascicule n° 3, le 19 février et le 26 février 2003
- Fascicule n° 2, le 3 février, le 10 février (à huis clos) et le 12 février 2003
Le projet de loi C-227, Loi instituant une journée nationale de commémoration de la bataille de la crête de Vimy
La proposition du Groupe des Valeureux visant l'érection de statues dans le centre-ville d'Ottawa pour commémorer les sacrifices héroïques de certains hommes et de certaines femmes qui ont fait preuve de courage dans les combats pour assurer l'indépendance du Canada aux XVIIe, XVIIIe, XIXe et XXe siècles et qui ont contribué de façon exceptionnelle à édifier la nation canadienne
Réunion d'organisation
Le programme des activités, en anglais et en français, de chaque visite d’étude peut être consulté sur ce site Web. On y trouve des renseignements tels les noms des sénateurs qui participent à la visite, l’objet de celle-ci, les noms des personnes rencontrées par le comité ainsi que les sujets abordés dans les présentations.
Dates des visites d’étude