Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 27 octobre 2011 (publique et à huis clos)
Le jeudi 17 novembre 2011 (publique età huis clos)
Le jeudi 24 novembre 2011 (publique et à huis clos)
Le jeudi 1er décembre 2011 (publique et à huis clos)
Le jeudi 8 décembre 2011 (publique et à huis clos)
Fascicule no 3
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budgets des comités 2011-2012)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport de voyage à l'étranger)
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers vérifiés du Sénat du Canada
pour l'exercice terminé le 31 mars 2011)
- Procès-verbal du 27 octobre 2011 (public et à huis clos)
- Procès-verbal du 17 novembre 2011 (public et à huis clos)
- Procès-verbal du 24 novembre 2011 (public et à huis clos)
- Procès-verbal du 1er décembre 2011 (public et à huis clos)
- Procès-verbal du 8 décembre 2011 (public et à huis clos)
- Les deuxième, troisième et quatrième rapports
TÉMOINS
Le jeudi 17 novembre 2011
Commissaire au lobbying :
Karen Shepherd, commissaire;
Bruce Bergen, avocat-conseil.
Le jeudi 24 novembre 2011
KPMG :
Andrew Newman, partenaire.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dawson, Di Nino, Downe, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Marshall, Munson, Poulin, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 7 décembre 2011).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 5 décembre 2011).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 30 novembre 2011).
L'honorable sénateur Poulin a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 24 novembre 2011).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Poulin (Charette) (le 23 novembre 2011).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Day (le 18 novembre 2011).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 16 novembre 2011).