Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable STEPHEN GREENE
Le mercredi 14 février 2018
Le mercredi 28 février 2018
Fascicule nº 16
Trente-sixième et trente-septième réunions :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Stephen Greene
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
Vice-président : L'honorable Thomas J. McInnis
et
Les honorables sénateurs :
*Day (ou Mercer), Dean, Eggleton, C.P., Frum, Gold, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Lankin, C.P., Massicotte, McCoy, Mockler, Neufeld, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen, Wells, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 27 février 2018).
L'honorable sénateur Gold a remplacé l'honorable sénatrice Verner, C.P. (le 27 février 2018).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 15 février 2018).
L'honorable sénateur Marwah a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 13 février 2018).
L'honorable sénateur Mockler a été ajouté à la liste des membres du comité (le 31 janvier 2018).
L'honorable sénatrice Poirier a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 31 janvier 2018).