Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable LARRY W. CAMPBELL
Le jeudi 7 décembre 2017 (publique et à huis clos)
Le jeudi 14 décembre 2017 (publique et à huis clos)
Fascicule nº 17
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE VINGT-DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers)
- Procès-verbal du 12 mai 2017 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 17 mai 2017 (publique et à huis clos)
- Vingt-deuxième rapport
- Témoignages du 21 avril 2017
- Témoignages du 5 mai 2017
TÉMOINS
Le jeudi 7 décembre 2017)
Sénat du Canada :
L'honorable sénatrice Marilou McPhedran.
À titre personnel :
Shania Pruden (par vidéoconférence);
Ariel Melamedoff (par vidéoconférence).
Le jeudi 14 décembre 2017
KPMG :
Andrew Newman, associé, chef des vérifications, Vérification du secteur public.
Sénat du Canada :
L'honorable Marilou McPhedran, sénatrice;
L'honorable Kim Pate, sénatrice.
Services publics et Approvisionnement Canada :
Robert Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire;
Nathalie Laliberté, directrice générale, Direction générale de la Cité parlementaire;
Ezio DiMillo, directeur général, Direction générale de la Cité parlementaire.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Larry W. Campbell
Vice-présidente : L'honorable Denise Batters
Vice-président : L'honorable Jim Munson
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., Dawson, *Day (ou Mercer), Forest, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Jaffer, Marshall, McCoy, Mercer, Moncion, Plett, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), Tannas, Tkachuk, Verner, C.P., *Woo
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 7 décembre 2017).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 6 décembre 2017).
L'honorable sénatrice Saint-Germain a remplacé l'honorable sénateur Cormier (le 1er décembre 2017).